Un bien réversible en LMNP, mais de quoi parlez-vous ?
Lorsque l’on acquiert ou revend un bien en LMNP, on entend souvent parler de « réversibilité du bien ». Derrière ce terme barbare, se cache une notion bien intéressante…
Qu’est-ce qu’un bien réversible?
Une résidence de tourisme est une résidence services. En plus de l’hébergement, les locataires vont pouvoir bénéficier de différents services. La gestion du tout est assurée par un exploitant.
La réversibilité d’un bien signifie qu’en cas de départ de l’exploitant, l’immeuble peut commencer une nouvelle vie.
Le propriétaire, libéré du bail commercial, pourra utiliser son appartement à sa convenance, en tant que résidence secondaire, pour la louer à des étudiants, ou pour de la location saisonnière, par exemple.
Mais attention, tous les biens ne sont pas réversibles. Pour s’en assurer, une vérification du PLU et du règlement de copropriété s’impose.
La vérification du PLU :
De manière générale, les zones d’édification des résidences affaires ou tourisme sont classées « zones hôtelières » au PLU. Que signifie ce terme ? Tout simplement que la résidence doit proposer des services hôteliers. Mais quels sont ces services ? La fourniture du linge (draps, serviettes), l’accueil, le petit déjeuner et le nettoyage des locaux. Cela n’est pas toujours facile sans bail commercial, mais certaines sociétés comme Airbnb disposent de ce service, par exemple.
Il sera donc permis d’y faire de la location saisonnière, de l’utiliser en résidence secondaire, de faire du Airbnb, à condition d’y offrir les services hôteliers. Il n’est par contre pas possible d’y élire son domicile principal.
La vérification du règlement de copropriété :
La seconde vérification tient au règlement de copropriété, qui définit la destination du bien. Une destination peu restrictive permettra une réversibilité du bien.
La réversibilité du bien permet par conséquent de s’assurer une revente dans de bonnes conditions, puisqu’il n’y aura pas de restriction d’usage trop contraignante, affectant le prix de vente.
Bertrand Le Mire
Gérant
